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Marques déposées par monsieur Stéphane LEBRETON
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Stéphane LEBRETON, Agissant pour le compte de la société "AYSER" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3988214
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2023
Marque figurative de Stéphane LEBRETON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 6 mars 2013 par monsieur Stéphane LEBRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur Stéphane LEBRETON domicilié(e) LA CROIX MICHEON - 44130 - FAY DE BRETAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Anne-Lise LEBRETON domicilié(e) 11 Rue Portalis - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988214.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 mars 2023.

Stéphane LEBRETON a également déposé les autres marques suivantes : AYSER


M. Stéphane LEBRETON, Agissant pour le compte de la société "AYSER" en cours de formation - LA CROIX MICHEON - 44130 - FAY DE BRETAGNE - France


Mlle Anne-Lise LEBRETON - 11 Rue Portalis - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Sacs ; Sacs de sports tous usages ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) et protection pour activités sportives, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures).